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140 REGISTRES
de Cressé, \
de Paillart, I
Aubry, |
Abelly, / Conseillers.
Le Breton, 1
Sanguyn, 1
Le Prebtre, /
Sur quoy, la matiere mise en deliberation, a esté conclud, advisé et deliberé :
"Que les departemens et taxes qui ont esté faittes desd, cinquante mil livres seront reveuz et corrigez en l'Hostel de Ville par les Prevost des Marchans, Eschevins et aulcuns desdictz Sieurs Conseillers de la Ville, chascun en son quartier, s'il s'en trouve avec eulx qui ont faict lesdittes taxes et cotisations, ou eulx appellez, et les Quarteniers, Cinquanteniers et Dixainiers, chascun en son quartier et dixaine; lesquelles taxes et cotisations n'excéderont, si possible est, la somme de vingt livres tournois pour la plus haulte taxe et cotisation. Et où, en ce faisant, laditte somme de cinquante mil livres ne se pourroit trouver, seront icelles cotizations augmentées," le plus justement et esgallement que faire sé pourra, jusques à la somme de trente livres tournois pour la plus haulte taxe et cotization et au dessoubz, n
Et après laditte deliberation et conclusion faitte, led. sieur president Lhuillier a declaré qu'il s'op-posoit à laditte deliberation et conclusion, d'aug-
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DU BUREAU [i573]
menter jusques ausdictz .xxx. livres pour laditte plus haulte taxe, et soustenoit qu'il n'en debvoit estre faict aulcune pour les inegalitez et obmissions qui sont es roolles desdittes cotizations.
Sur quoy led. sieur president Lhuillier retiré, laditte opposition mise en deliberation, a esté conclud et deliberé :
« Qu'il sera passé oultre à l'execution de la presente deliberation et conclusion, nonobstant laditte opposition, attendu ce dont est question et l'urgence de l'affaire, et le long temps qu'il y a que laditte est accordée au Roy et que Sa Majesté en presse et haste chascun jour l'expedition, et aussy que ja en ont esté faittes plusieurs Déliberations et Assemblées en lad. Ville*1', et que laditte augmentation de cotization jusques à .xxx. livres pour la plus haulte, ne se doibt et n'est advisée debvoir estre faitte que en cas de necessité où laditte somme de .l. mil livres ne se pourroit aultrement trouver et lever, après avoir faict et corrigé lesd, taxes le plus egallement que faire se pourra, n
Suyvant laquelle Deliberation ont esté faictz et envoiez Mandemens ausd. Sieurs Conseillers de Ville et Bourgeois desd, quartiers, pour proceder à lad. revision et correction desd, taxes et rolles en la forme et maniere cy dessus portée, et y vaquer en toute dilligence, attendu l'urgence de l'affaire et les exprès commandemens du Roy par plusieurs fois réitérez.
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CCXXI. — Pour mettre au rabais le bois flotté.
Transcrit après le 22 novembre 1573. (Fol. n4 v°.)
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22 novembre.
Extrait des Registres de la Police.
"Sur ce qu'il a esté remonstré que par chacun jour il arrive grande quantité de boys floté es portz ordinaires de Paris qui empeschent lesdictz'portz, de maniere que l'autre bois n'y peult estre mis ne posé;
«Il est ordonné que les marchans seront tenuz faire vente dudict boys dedans les trois jours; et iceulx passez, sera ledict bois flotté mis au rabais, et enjoinct aux Jurez mosleurs fere rapport par devant
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les Prevost des Marchans et Eschevins de lad. Ville après lesd, trois jours, et porter l'échantillon dudict bois pour, comme dict est, estre mis au rabais, sur peine de suspenlion de leurs estatz; et seront lesdictz marchans tenus obeir à ce qui sera ordonné pour raison dud. rabais.
" Faict et ordonné par les juges deputez par le Roy pour le faict de la police tenue én la salle de la 'Chancellerie au Pallais à Paris, le mardy xx!!"" jour de Novembre mil cinq cens soixante treize <2'. n
Signé : "Coletehi.
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(■) Cf. la note de la page précédente.
(21 Le Registre porte la date du mois de décembre; mais c'est par une erreur évidente du scribe.
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